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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C
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DUPONT PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUPONT PLUS
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520106
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014

Présentation de la marque DUPONT PLUS

Déposée le 13 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUPONT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE (dossier no 2263184) - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263184) - 75441 - France.

La marque DUPONT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUPONT PLUS est expirée depuis le 13 mai 2014.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C a également déposé les autres marques suivantes : MECASOLAR , espace ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies , PILOTE , MECAFLUID , "... LE CHOIX DE VOTRE INSTALLATEUR" , MECAPULSE , MECASOFT , MECAFLOW , MECATHERM , RUDGE


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE (dossier no 2263184) - 60550 - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263184) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2263184 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392536 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de disbritution d'eau et installations sanitaires